Bernard Verneau

De:	Bernard VERNEAU
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées Représentants des ministres Un représentant du ministre chargé des sports Deuxième suppléant
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000029813573 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2014 30/11/2014

De:	Bernard Verneau attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:	responsables ministériels aux normes et suppléants Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports Suppléant

suppleant

JORFTEXT000029263527 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2014 19/07/2014

De:	Bernard Verneau
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées Représentants des ministres Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

personnalite_qualifiee

MENA1109751A (source BOEN)

nomination

08 Décembre 2011 08/12/2011

De:	VERNEAU (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées Représentants des ministres Un représentant du ministre chargé des sports Deuxième suppléant
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000024779171 (source JORF)

nomination

13 Novembre 2011 13/11/2011

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées représentants des ministres Ministère chargé de la jeunesse et des sports Deuxième suppléant
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000019215266 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Verneau (Bernard, Charles, Eugène) vice-président d'une fédération sportive ; 34 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

nomination

08 Mai 2007 08/05/2007

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées représentants des ministres Ministère chargé de la jeunesse et des sports Deuxième suppléant
Groupe:	Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000448772 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Verneau (Bernard) attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	attaché d'administration centrale

date_debut="2003-12-16"

JORFTEXT000000256703 (source JORF)

titularisation

17 Novembre 2004 17/11/2004

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports attaché d'administration centrale stagiaire

date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"

JORFTEXT000000794620 (source JORF)

nomination

29 Octobre 2003 29/10/2003

De:	Verneau (Bernard) chargé de mission à la direction des sports
Objet:	membre du groupe interministériel des normes Ministère des sports Suppléant
Groupe:	Groupe interministériel des normes

suppleant

JORFTEXT000000234685 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2003 23/01/2003

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées représentants des ministres Ministère chargé de la jeunesse et des sports Deuxième suppléant
Groupe:	Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

suppleant

JORFTEXT000000581519 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2001 23/11/2001

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	membre suppléant représentant le ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:	M. Dachy (Renaud)
Groupe:	Jeunesse et des sports

suppleant

EQUI0010013A (source BODD)

nomination

10 Mars 2000 10/03/2000

De:	Verneau (Bernard)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre délégué à la jeunesse, et aux sports Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

suppleant

JORFTEXT000000200012 (source JORF)

nomination

04 Mars 1997 04/03/1997